Conseil Municipal du 25 juin 1993



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W97 Page 057Séance du 25 juin 1993 - Registre 169W97 Page 057 - Délibération
169W97 Page 060Budget supplémentaire. Année 1993. - Registre 169W97 Page 060 - Délibération
169W97 Page 061Bilan des comptes de la S.E.M.L. Chelles Avenir pour l'exercice 1992. - Registre 169W97 Page 061 - Délibération
169W97 Page 063Financements année 1993 - Crédit Foncier de France. - Registre 169W97 Page 063 - Délibération
169W97 Page 065Convention de réservation de trésorerie. Avenant n°4 à la convention avec la Société Générale. - Registre 169W97 Page 065 - Délibération
169W97 Page 066Augmentation des tarifs des transports scolaires. - Registre 169W97 Page 066 - Délibération
169W97 Page 067Droits de stationnement des taxis. Aménagement du tarif. - Registre 169W97 Page 067 - Délibération
169W97 Page 068Tarif des Haltes-Garderies. Modification. - Registre 169W97 Page 068 - Délibération
169W97 Page 069Tarifs des restaurants scolaires, municipaux et self-service. Augmentation. - Registre 169W97 Page 069 - Délibération
169W97 Page 071Tarifs de location des salles municipales . Modification. - Registre 169W97 Page 071 - Délibération
169W97 Page 075Tarifs de la Bibliothèque Municipale. Modification. - Registre 169W97 Page 075 - Délibération
169W97 Page 076Tarifs des centres d'arts plastiques. Modification. - Registre 169W97 Page 076 - Délibération
169W97 Page 077Tarifs du Conservatoire Municipal de musique. Année scolaire 1993-1994 . - Registre 169W97 Page 077 - Délibération
169W97 Page 079Tarifs de l'Ecole Multi-Sports Année scolaire 1993/1994. - Registre 169W97 Page 079 - Délibération
169W97 Page 080Tarifs de stage de glisse. Année scolaire 1993/1994. - Registre 169W97 Page 080 - Délibération
169W97 Page 081Evolution du tarif des droits de place au marché. - Registre 169W97 Page 081 - Délibération
169W97 Page 082Avenant au bail avec la trésorerie principale. - Registre 169W97 Page 082 - Délibération
169W97 Page 083Avenant au bail avec la Compagnie Générale des Eaux. - Registre 169W97 Page 083 - Délibération
169W97 Page 084Approbation d'un bail avec Mademoiselle LEURET pour un appartement sis 45 Bld. Chilpéric. - Registre 169W97 Page 084 - Délibération
169W97 Page 085Z.A.C. de la Tuilerie. Approbation du dossier de réalisation modifié et du P.A.Z. Demande de déclaration d'utilité publique. - Registre 169W97 Page 085 - Délibération
169W97 Page 089Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes. Année scolaire 1993/1994. - Registre 169W97 Page 089 - Délibération
169W97 Page 090Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Marne-Nord. Approbation du projet. - Registre 169W97 Page 090 - Délibération
169W97 Page 092Participation des riverains demandant la suppression ou le remplacement d'arbres d'alignement. - Registre 169W97 Page 092 - Délibération
169W97 Page 094Vente de bois de chauffage. - Registre 169W97 Page 094 - Délibération
169W97 Page 095Signature d'un contrat pour la mise en place d'un distributeur de boissons hygiéniques au centre Nautique Municipal. - Registre 169W97 Page 095 - Délibération
169W97 Page 096Convention avec l'Association Dynamic Jeunes pour actions de nettoiement et de peinture. - Registre 169W97 Page 096 - Délibération
169W97 Page 097Taxe de raccordement à l'assainissement. Modification de la délibération du 23 octobre 1992. - Registre 169W97 Page 097 - Délibération
169W97 Page 098Affectation d'un local à usage de bureau pour le Député de la 7ème circonscription ainsi que son secrétariat. - Registre 169W97 Page 098 - Délibération
169W97 Page 099Autorisation d'ester en justice - Registre 169W97 Page 099 - Délibération
169W97 Page 100Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W97 Page 100 - Délibération